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Archéologie, mode d'emploi

De la prescription à l'aménagement : les procédures

Schéma général des procédures de l'archéologie préventive

Les procédures débutent à partir du moment où un aménageur dépose une demande d’autorisation de construire ou d’aménager. Si un dossier est susceptible d’affecter des éléments du patrimoine archéologique, il va faire l’objet d’une prescription de diagnostic archéologique.

L’aménageur peut aussi anticiper en interrogeant la DRAC pour savoir si un projet est susceptible de donner lieu à des prescriptions archéologiques. Vous trouverez ci-dessous des modèles de courrier concernant cette procédure : Demande d’informations archéologiques et Demande anticipée de prescription de diagnostic archéologique.

Les schémas que vous trouverez sur cette page retracent les procédures et délais relatifs aux opérations menées par le Pôle d’archéologie de la Ville d’Orléans (SAMO).

 


Toutes les informations relatives à ces procédures sont résumées dans un mode d'emploi.

Schéma des procédures pour les diagnostics archéologiques Schéma des procédures pour les fouilles archéologiques

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